Notice descriptive
Biens communaux. (1806-1925)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgazin
Cote : 2 O 379 4
Ancienne cote : 2 O 937 / O 10 / O 484
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1806-1925
Présentation du contenu :
Etat des biens et revenus (1806).
Transaction immobilière, projet d'aliénation d'un communal (1806).
Bornage (1842).
Eau, puits, acquisition (1894-1895) ; abreuvoir, construction aux Gaspardes ainsi que d'un lavoir-abreuvoir au village (1925).
Exploitation des biens, baux ruraux, amodiation du jardin du presbytère (1912).
Autres données descriptives :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 379 4 (1).
Sujet : baux ruraux / biens communaux / lavoir / nappe d'eau / presbytère / puits / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Les Gaspardes (Montgazin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montgazin (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
