Notice descriptive
Commune de Caignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 17 septembre-1922, 23 avril
(1894/1922)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caignac > Délibérations > 1894-1922
Cote : 2 E 11494 / 1 NUM AC 381
Intitulé :
Commune de Caignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 17 septembre-1922, 23 avril
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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