Notice descriptive

Biens communaux.

(1806-1899)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Miremont
Cote : 2 O 345 8
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1806-1899

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment dans le village (1810-1899), échange de terrains (1813).

Eau, puits du presbytère et de la place, installation de pompes (1858-1860)



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan figuratif géométrique du terrain situé dans la ville de Miremont que la commune se propose de vendre. Guillaume Daydé. 8 mars 1834. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Commune de Miremont, projet de vente d'un lopin de terre communal longeant la voie publique, [rue de l’Evêché]. 24 février 1899. Ech. 0,003 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 345 8 (1)



Sujet : biens communaux / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Daydé, Guillaume
Lieu : Miremont (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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