Notice descriptive
Biens communaux.
(1806-1899)
Biens communaux.
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment dans le village (1810-1899), échange de terrains (1813).
Eau, puits du presbytère et de la place, installation de pompes (1858-1860)
La liasse comprend deux plans :
Plan figuratif géométrique du terrain situé dans la ville de Miremont que la commune se propose de vendre. Guillaume Daydé. 8 mars 1834. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.
Commune de Miremont, projet de vente d'un lopin de terre communal longeant la voie publique, [rue de l’Evêché]. 24 février 1899. Ech. 0,003 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 345 8 (1)