Le versement est constitué des dossiers produits par le centre de conservation et d'étude dépendant du service régional de l'archéologie d'Occitanie. Il concerne des opérations archéologiques attestant de l'absence de site archéologique, sans mobilier ou avec mobilier découvert hors contexte archéologique et non conservé. Le versement est structuré en dossiers par département de la région Occitanie, contenant les dossiers d'opérations classés par commune et par numéro. La majorité des dossiers contient des CD et DVD avec données de terrain, photos, données topographiques, relevés, etc.

le versement était conservé dans les locaux du CCE de Toulouse. Il a été préparé par un contractuel en vue d'être transféré aux Archives départementales.

Versement

Acune élimination

Ordre chronologique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.