Notice descriptive
Radiodiffusion. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre (1990-2003) ; rapports d'activités (2002-2007).
(1990-2009) 
| Radiodiffusion. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre (1990-2003) ; rapports d'activités (2002-2007). | Importance matérielle : 15,4 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7305 W 1 -101 | Producteur : Comité territorial de l'audiovisuel (Toulouse) |
| Dates extrêmes : 1990-2009 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
11 octobre 2012
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
radiodiffusionType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
24/01/2013Dernière mise à jour :
30/10/2019 16:05:37Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Dossiers de suivi des radios. - Convention, avenants, correspondance, demande d'enregistrement, rapports d'écoute, notes relatives à l'opérateur, rapports de contrôle technique.
(1992/2009)Autorisations d'émettre. - Appels à candidature : dossiers de candidatures retenues.
(1990/2009)Rapports annuels d'activités
(2002/2007)
