Contentieux Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP) et ville de Toulouse sur la prescription de fouilles archéologiques :...

Notice descriptive

7418 W
- Suivi et interventions dans les grands projets, programmes et travaux culturels. - Documentation, comptes rendus de réunion, notes de synthèse, études, documents contractuels, rapports, tableaux de suivi des financements, budgets, correspondance.
  - Archéologie
    - Caserne et ZAC Niel à Toulouse

Contentieux Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP) et ville de Toulouse sur la prescription de fouilles archéologiques : correspondance, réunions, notes.
(2006/2009)

Contexte : 7418 W > Suivi et interventions dans les grands projets, programmes et travaux culturels. - Documentation, comptes rendus de réunion, notes de synthèse, études, documents contractuels, rapports, tableaux de suivi des financements, budgets, correspondance. > Archéologie > Caserne et ZAC Niel à Toulouse

Cote : 7418 W 42

Intitulé :

Contentieux Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP) et ville de Toulouse sur la prescription de fouilles archéologiques : correspondance, réunions, notes.

Sujet : administration centrale / administration préfectorale / coordination / culture

Type de document : Documents écrits

Notice descriptive

Contentieux Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP) et ville de Toulouse sur la prescription de fouilles archéologiques : correspondance, réunions, notes. (2006/2009)

Contentieux Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP) et ville de Toulouse sur la prescription de fouilles archéologiques : correspondance, réunions, notes.
(2006/2009)