Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse. Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et de promotion, notation, congés, correspondance, dossier administratif. Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peuvent varier en fonction des catégories de personnels et des époques.

Les dossiers sont classés par année de naissance et par corps d'affectation. Certains ont fait l'objet d'un versement intégral (articles 4 à 34) tandis que d'autres ont été échantillonnés (articles 1-3, 5 à 113).

Versement conditionné dans des boîtes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2023.

Versement

Le versement comprend un reliquat de dossiers échantillonnés de personnels de service, de services de santé et d'auxiliaires nés entre 1898 et 1918 (articles 1 à 3).

La majorité du versement est composée de dossiers de personnels nés entre 1920 et 1936 (articles 4 à 113), dont la DUA de 50 ans est close.

Le versement est scindé en deux parties principales :

- Les articles 5 à 34 sont composés de dossiers de personnels d'encadrement versés en intégralité, sans échantillonnage, en accord avec les Archives départementales ; on y trouve les dossiers des conseillers, secrétaires généraux, directeurs, inspecteurs, médecins et proviseurs.

- Les articles 35 à 113 contiennent des échantillons de dossiers de personnels toutes catégories : personnels administratifs (articles 35 à 58), personnels de service (articles 59 à 104), personnels de laboratoire (articles 105 à 108) et magasiniers (article 109), personnels des services sociaux et de santé (articles 110 à 112), personnels auxiliaires, surveillants (article 113). Les échantillons constitués ont été réalisés en application du cadre méthodologique de 2014 : échantillons systématiques sur fonds homogènes.

Lors de sa révision en 2023, le 8337 W fut « réajusté » au niveau du classement afin d’obtenir une meilleure description et d’optimiser la taille du métrage linéaire.

Les documents en doubles furent éliminés (cf. bordereau d’élimination) et re-dépollués.

Cependant, un nouveau contrôle des dossiers a permis une restitution de l’ordre originel du fonds des noms, de familles, des femmes du personnel. En effet, ces derniers étaient classés au nom matronymique suivi du nom marital. Or, les chemises et documents nous indiquaient que les noms des femmes du personnel étaient classés par nom de mariage, puis par nom de naissance. Ce reclassement ne concerne pas le nom des femmes célibataires et divorcées qui étaient correctement décrit.

Ordre thématique, chronologique et alphabétique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

6154W / 6300 W / 6732W / 7353W