Notice descriptive

Commune de Lussan. (an X-1839)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lussan-Adeilhac
Cote : 2 O 309 8
Ancienne cote : 2 O 787 / 2 O 788 / 3 O 309
Intitulé : Commune de Lussan.
Date : an X-1839

Présentation du contenu :

Finances de la commune, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1839).

Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1834).

Bâtiments communaux, presbytère, acquisition et aménagement (1833-1834), échange contre un autre bâtiment (1837-1838) ; église, reconstruction du clocher (1834).

Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV).



Autres données descriptives :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 309 8 (1).



Sujet : administration communale / biens communaux / comptabilité publique / contentieux administratif / finances communales / presbytère / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif
Lieu : Lussan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France)] / Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France) / Lussan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France)] / Adeilhac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France)] / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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