Notice descriptive

Fonds du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Toulouse. Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le CROUS agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides indirectes (restauration, logement).

 (1965/1992)

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    1996, février ; 1997, mars.

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Procès-verbaux des commissions, décisions et délibérations (1965-1982). Echantillon de dossiers de demandes de bourses d'enseignement supérieur (1991-1992).


  • Indexation
  • Sujets
    oeuvres scolaires
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France) / CROUS / Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Selon textes et règlement en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    19/05/2011
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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