Notice descriptive

Charges et revenus. Contributions. (1865-1896)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Labroquère > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 255 3
Ancienne cote : 2 O 642 / 2 O 786
Intitulé : Charges et revenus. Contributions.
Date : 1865-1896

Présentation du contenu :

Charges et revenus, frais de procès (1865-1874).

Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1875-1896).



Sujet : dépense de fonctionnement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
Lieu : Labroquère (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page