Notice descriptive
Elections politiques. - Elections européennes du 12 juin 1994 : instructions, procès-verbaux des résultats.
(1994) 
| Elections politiques. - Elections européennes du 12 juin 1994 : instructions, procès-verbaux des résultats. | Importance matérielle : 0,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6716 W 1 - 8 | Producteur : Midi-Pyrénées. Préfecture |
| Dates extrêmes : 1994 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
16 avril 2009
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
parlementaire / élection / élection européenneType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et non disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
20/07/2009Dernière mise à jour :
05/11/2019 10:30:57Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
