Notice descriptive
Commune de Cardeilhac. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 28 mars- an XIII, 5 messidor. Délibérations et procès-verbaux
(1790/1805)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cardeilhac > Délibérations > 1790-1805
Cote : 1 NUM AC 5142
Intitulé :
Commune de Cardeilhac. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 28 mars- an XIII, 5 messidor. Délibérations et procès-verbaux
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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