Notice descriptive
Biens communaux. (1806-1937)
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de la Vielle, de Tapiau, de Mont Plaisir, de Bigard, du Buquet et de la Lane pour en utiliser le produit au paiement d'une créance et à l'agrandissement de l'église (1817-1846), aux quartiers de Tapiau, de Bernissa et du Pont de Pierre (1861-1865).
Eau, puits, établissement de pompes (1925-1926), reconstruction au quartier de la Vielle (1934-1937).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1927-1931).
La liasse comprend un plan :
[Commune de Mondavezan, projet d'aliénation de communaux, plan des lieux. Dominique Bacqué, géomètre. 6 février 1861]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
