Notice descriptive

Biens communaux. - Droit de chasse, mise à ferme (1868-1869). Eau, fontaine du village, construction avec abreuvoir et lavoir (1882-1884), réparation (1884-1887) ; fontaine-abreuvoir sise sur la partie haute du village, construction (1891-1899) ; source de Sescoumes, canalisation et construction d'un abreuvoir (1913-1914). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de la Gleyse (1893-1894), à Hountagnères et acquisitions de bois à Sespènes, Gratalesses, Ladevède et Payssas (1896-1898). (1868-1914)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Laspènes
Cote : 2 O 129 5
Ancienne cote : 2 O 306 / O 246
Intitulé : Biens communaux. - Droit de chasse, mise à ferme (1868-1869). Eau, fontaine du village, construction avec abreuvoir et lavoir (1882-1884), réparation (1884-1887) ; fontaine-abreuvoir sise sur la partie haute du village, construction (1891-1899) ; source de Sescoumes, canalisation et construction d'un abreuvoir (1913-1914). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de la Gleyse (1893-1894), à Hountagnères et acquisitions de bois à Sespènes, Gratalesses, Ladevède et Payssas (1896-1898).
Date : 1868-1914

Présentation du contenu :

La liasse comprend trois plans :

Commune de Cazarilh-Laspènes, projet d'aliénation de terrain, plan général, quartier de la Gleyse. Julien Lafont. 10 novembre 1893. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Plan de la commune de Cazarilh-Laspènes, acquisition et vente de terrains communaux. L. Saubadie, expert géomètre. 4 novembre 1896. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m. 2 exemplaires.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 129 5 (1) - 2 O 129 5 (2)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux / bois / chasse / eau souterraine / fontaine / lavoir / équipement collectif / plan
Personne : Lafont, Julien / Saubadie, Louis (expert-géomètre)
Lieu : Sescoumères (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gleyse (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountagnères (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sespènes (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gratalesses (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ladevède (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Payssas (Cazaril-Laspènes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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