Notice descriptive
Politique de santé publique et de prévention.
(1985-1997) 
| Politique de santé publique et de prévention. | Importance matérielle : 1 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6117 W 1-7 | Producteur : Haute-Garonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales |
| Dates extrêmes : 1985-1997 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
21 novembre 2002
ContenuPrésentation du contenu
Prévention de la délinquance, opération Ville Vie Vacances : projets, état récapitulatif de l'action menée en Haute-Garonne. Dossiers de tutelle d'Etat aux majeurs protégés. Fonds énergie, aide aux impayés d'énergie. Revenu minimum d'insertion : statistiques. Fonctionnement de la direction : documents budgétaires.
Tris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
insertion sociale / tutelle administrativeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
17/12/2002Dernière mise à jour :
30/10/2019 15:47:45Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: Etat récapitulatif de l'action menée en Haute-Garonne.
(1988/1997)Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des actions menées par les associations classés par ordre chronologique.
(1994/1995)Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des actions menées par les associations classés par ordre chronologique
(1996/1997)Dossiers de tutelle d'Etat aux majeurs protégés : majeurs protégés décédés depuis plus de 10 ans (dates extrêmes = dates extrêmes des décès) dont les patronymes commencent par les lettres B et T et classés par année de décès et par ordre alphabétique.
(1985/1988)Dossiers de tutelle d'Etat aux majeurs protégés : majeurs protégés décédés depuis plus de 10 ans (dates extrêmes = dates extrêmes des décès) dont les patronymes commencent par les lettres B et T et classés par année de décès et par ordre alphabétique.
(1989/1991)Fonds énergie : constitution du fonds partenarial d'aide aux impayés d'énergie
(1993/1993)Statistiques mensuelles Revenu Minimum d'Insertion. Documents budgétaires (documents préparatoires, budgets prévisionnels et rapprochements) de fonctionnement de la direction.
(1989/1990)
