Contexte : Université des sciences Paul Sabatier de Toulouse (série W) > Institut universitaire technologique Paul Sabatier (Toulouse)
Cote : 8781 W 1 - 16
Intitulé : Enseignement technologique, promotion génie civil et construction durable. - Dossiers d'étudiants.
Date : 1967-1990
Importance matérielle : 2,2 m.l.
Présentation du contenu : Le versement comprend les dossiers d'inscription des étudiants à l'IUT Paul Sabatier, département génie civil et constructions durables, de 1967 à 1990. On y trouve les dossiers des étudiants admis, démissionnaires et exclus. Ces dossiers sont constitués de justificatifs de scolarité antérieure, de photographie d'identité, de copies de diplômes, d'attestations et de correspondance. Ils sont versés intégralement jusqu'en 1975 puis un échantillon des années 0 complète ce versement. Les dossiers non retenus par l'échantillonnage ont été éliminés règlementairement.
La scolarité en IUT dure 2 ans, 3 en cas de redoublement
Présentation du producteur : Les dossiers étaient conservés dans un local d'archivage situé dans le bâtiment de l'IUT département génie civil et constructions durables, en attente de traitement. Le tri et la préparation du versement ont été assurés par les Archives départementales en collaboration avec l'archiviste de l'université.
Historique de la conservation : Versement
Modalités d'entrée : 24
01
2024
Date d'entrée : Les dossiers antérieurs à 1975 sont versés en intégralité. Les dossiers ont ensuite été échantillonnés en application de l'instruction de 2005 : conservation des années en 0 (1979-1980 et 1989-1990), élimination règlementaire des autres dossiers au terme de leur DUA réduite à 10 ans., Les dossiers antérieurs à 1975 sont versés en intégralité. Les dossiers ont ensuite été échantillonnés en application de l'instruction de 2005 : conservation des années en 0 (1979-1980 et 1989-1990), élimination règlementaire des autres dossiers au terme de leur DUA réduite à 10 ans., Les dossiers antérieurs à 1975 sont versés en intégralité. Les dossiers ont ensuite été échantillonnés en application de l'instruction de 2005 : conservation des années en 0 (1979-1980 et 1989-1990), élimination règlementaire des autres dossiers au terme de leur DUA réduite à 10 ans.
Tris et éliminations : Ordre chronologique.
Classement : Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités d'accès : Se reporter aux règlements en vigueur.
Modalités de reproduction : Se reporter aux règlements en vigueur.
Autres instruments de recherche : FRAD031_8781W
Sources complémentaires (même producteur) : 7663 W
Sujet : étudiant / université
Type de document : dossier individuel
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
