Notice descriptive
Versement conditionné dans des boîtes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2024.
Versement
Consultable selon la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
