Notice descriptive

Affaires juridiques et contentieux général. Communication interne. Aménagement du territoire. Environnement.

(1959-2002)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    23 octobre 2007

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    aménagement du territoire / contentieux administratif / environnement / relations publiques
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    04/12/2007
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 11:13:39
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

6512 W

Le formulaire de recherche :

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