Notice descriptive
Charges et revenus. Contributions. Téléphone. (1813-1929)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lahitère > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 267 2
Ancienne cote : 2 O 669 / O 106 bis
Intitulé : Charges et revenus. Contributions. Téléphone.
Date : 1813-1929
Présentation du contenu :
Charges et revenus, octroi, tarifs et règlement (1813), suppression (1817-1821) ; taxes et droits, droit de place, établissement (1820-1821) ; charges, frais de procès (1885-1887).
Contributions, imposition extraordinaire pour paiement de frais de procès (1839-1842).
Téléphone, installation d'une sonnerie chez le gérant de la cabine téléphonique (1929).
Sujet : droit de place / dépense de fonctionnement / financement / impôts locaux / octroi / téléphone / finances communales / fiscalité
Lieu : Lahitère (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :


