Notice descriptive
Biens communaux. - Eau, fontaine-abreuvoir, construction (1866). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis à Falgayrac (1896), échange de terrains en vue de la construction d'un lavoir (1911). (1866-1911)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
Cote : 2 O 105 5
Ancienne cote : 2 O 230
Intitulé : Biens communaux. - Eau, fontaine-abreuvoir, construction (1866). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis à Falgayrac (1896), échange de terrains en vue de la construction d'un lavoir (1911).
Date : 1866-1911
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Commune de Caragoudes, plan d'aliénation d'un terrain communal au sieur Adam. Félix Bélaval, expert. 23 mai 1896. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 031 x 0,41 m.
Commune de Caragoudes, projet d'échange d'un terrain communal. Salvy, expert-géomètre. 22 novembre 1910. Ech. 0,004 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,47 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / fontaine / équipement collectif / plan
Personne : Adam / Bélaval, Félix / Salvy (géomètre)
Lieu : Falgayrac (Caragoudes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caragoudes (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
