Notice descriptive
Commune de Pin-Balma. 1 D 3 : registre de délibérations du conseil municipal, 1825, 12 mai-1831, 12 mai.
(1825/1831)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pin-Balma > Délibérations > 1825-1831
Cote : 1 NUM AC 1604
Intitulé :
Commune de Pin-Balma. 1 D 3 : registre de délibérations du conseil municipal, 1825, 12 mai-1831, 12 mai.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Pin-Balma (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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