Notice descriptive
Organisation des rentrées scolaires : dossiers de préparation, procès-verbaux de commissions, cartographie.
(1938/2006) 
| Organisation des rentrées scolaires : dossiers de préparation, procès-verbaux de commissions, cartographie. | Importance matérielle : 6,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6813 W 1 - 54 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
14 décembre 2009
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
rentrée scolaireType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
17/12/2009Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:16:26Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Préparation de la rentrée scolaire dans le département : dotation de postes, correspondance, arrêtés.
(1959/1974)Préparation de la rentrée scolaire par circonscriptions dans le département : situation des postes pour chaque inspecteur de l'éducation nationale, affectations, ouvertures et transformations d'emplois, avis.
(1970/2004)Préparation de la rentrée scolaire dans le département : prévisions d'effectifs d'élèves, ouverture et fermeture de classes, rapports des inspecteurs par circonscription.
(1987/1992)Préparation de la rentrée scolaire dans le département : prévisions d'effectifs d'élèves, ouverture et fermeture de classes, rapports des inspecteurs par circonscription.
(1992/1995)Effectifs d'élèves, constat de rentrée scolaire: statistiques par circonscription.
(1997/1999)Conseil départemental de l'enseignement du premier degré : procès-verbaux des réunions.
(1938/1967)Comité départemental de l'Education nationale: procès-verbaux des séances.
(1968/1993)Comité technique paritaire départemental: procès-verbaux des séances.
(1965/1994)Comité technique paritaire départemental: instructions, notes internes, directives, dossier type.
(1989/1989)Comité technique paritaire départemental, comité départemental de l'Education nationale: documents préparatoires aux réunions, notes, rapports, procès-verbaux des séances, correspondance.
(1995/1999)Constats de rentrée scolaires: statistiques, questionnaires d'enquêtes remplis par les directeurs d'écoles et rapports.
(2003/2006)Effectifs d'élèves, constat de rentrée scolaire: statistiques par circonscription, représentations graphiques de l'évolution des effectifs.
(1999/2003)Découpage et cartographie du département: quadrillage en circonscriptions d'inspecteurs de l'Education nationale, travail préparatoire, arrêtés de redécoupage, constitution des circonscriptions, représentations graphiques.
(1974/2005)Zones d'éducation prioritaire: projets, listes des établissements rattachés, comptes-rendus de réunions du groupe académique, préparation de la rentrée, actions pédagogiques.
(1981/1998)"Agir ensemble pour l'école rurale": comptes-rendus de réunions en préfecture, documentation, correspondance, notes. Nouvelles options du diplôme d'instituteur dans l'éducation spécialisée: textes officiels, rapports.
(1983/1993)Listes des projets de recherche spontanée autorisés, situation des projets concernant les écoles. Aménagement de la semaine scolaire: notes, correspondance. Comité de gestion des commissions administratives paritaires départementales: désignation des membres, arrêtés.
(1983/1992)
