Notice descriptive
Commune de Saint-Martin-des-Pierres, fusionnée à Saint-Jean-des-Pierres le 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 11 juillet-1807 (en plus, actes divers)
(1784/1807)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Pierre > Délibérations > 1784-1807
Cote : 1 NUM AC 4351
Intitulé :
Commune de Saint-Martin-des-Pierres, fusionnée à Saint-Jean-des-Pierres le 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 11 juillet-1807 (en plus, actes divers)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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