Commission exécutive de l'Agence Régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH COMEX) : compte-rendu, correspondance, documents de travail (2003...

Notice descriptive

6584W
- Conseils et commissions (1971 - 2005).
  - Réunions des commissions (1982 - 2005)

Commission exécutive de l'Agence Régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH COMEX) : compte-rendu, correspondance, documents de travail (2003 - 2005) (boîte). [La Commission exécutive délibère ou émet des avis sur la plupart des dossiers relevant des compétences de l'Agence. Les dossiers sont examinés dans le cadre de procédures précises. Le Directeur et la Commission exécutive sont ainsi amenés à consulter d'autres instances relevant du domaine de la santé. Le directeur du RSI ainsi qu'un médecin du RSI font partie de la commission exécutive.]
(2003/2005)

Contexte : 6584W > Conseils et commissions (1971 - 2005). > Réunions des commissions (1982 - 2005)

Cote : 6584 W 10

Intitulé :

Commission exécutive de l'Agence Régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH COMEX) : compte-rendu, correspondance, documents de travail (2003 - 2005) (boîte). [La Commission exécutive délibère ou émet des avis sur la plupart des dossiers relevant des compétences de l'Agence. Les dossiers sont examinés dans le cadre de procédures précises. Le Directeur et la Commission exécutive sont ainsi amenés à consulter d'autres instances relevant du domaine de la santé. Le directeur du RSI ainsi qu'un médecin du RSI font partie de la commission exécutive.]

Sujet : artisan / assurance maladie / assurance maternité / commerçant / industrie / organisme de sécurité sociale

Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

6584W

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