Notice descriptive

Administration générale et fonctionnement du service, gestion du personnel : dossiers individuels (1946-1976) ; comptabilité (1967-1970). Contrôle technique et administratif des mines (1823-1975) ; chemin de fer minier et local (1960). Contrôle des usines de sidérurgie (1937-1948), usines de coke (1941-1959). Contrôle des carrières : dossiers d'exploitation (1900-1959). Contrôle des dépôts d'explosifs (1948-1960). Inspection de la législation du travail dans les mines et carrières, prévention médicale de la silicose (1945-1971) ; délégués mineurs à la sécurité (1947-1975) ; commission paritaire de discipline et de conciliation (1946-1969) ; sociétés de secours minières (1946-1975) ; caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (1947-1975) ; contrôle des organismes de sécurité sociale (1960-1968) ; caisses autonomes de retraite des ouvriers mineurs (1899-1960). Contrôle des équipements sous pression, appareils à pression de gaz (1952-1973).

(1823/1976)

Contexte : Direction interdépartementale de l'industrie de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 5002 W 1 - 343
Intitulé :

Administration générale et fonctionnement du service, gestion du personnel : dossiers individuels (1946-1976) ; comptabilité (1967-1970). Contrôle technique et administratif des mines (1823-1975) ; chemin de fer minier et local (1960). Contrôle des usines de sidérurgie (1937-1948), usines de coke (1941-1959). Contrôle des carrières : dossiers d'exploitation (1900-1959). Contrôle des dépôts d'explosifs (1948-1960). Inspection de la législation du travail dans les mines et carrières, prévention médicale de la silicose (1945-1971) ; délégués mineurs à la sécurité (1947-1975) ; commission paritaire de discipline et de conciliation (1946-1969) ; sociétés de secours minières (1946-1975) ; caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (1947-1975) ; contrôle des organismes de sécurité sociale (1960-1968) ; caisses autonomes de retraite des ouvriers mineurs (1899-1960). Contrôle des équipements sous pression, appareils à pression de gaz (1952-1973).

Importance matérielle : 25,7 m.l.
Notes :

Archives à intégrer en série moderne.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 22 janvier 1980

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

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