Notice descriptive
Commune de Noé. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 14 juin-1846, 22 mars
(1838/1846)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Délibérations > 1838-1846
Cote : 1 NUM AC 5073
Intitulé :
Commune de Noé. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 14 juin-1846, 22 mars
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / recensement de population / registre
Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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