Notice descriptive
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1767, 15 février-1789, 4 septembre (en plus : extraits des procès-verbaux de l'assemblée nationale)
(1767/1789)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Marcel-Paulel > Délibérations > 1767-1789
Cote : 1 NUM AC 5678
Intitulé :
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1767, 15 février-1789, 4 septembre (en plus : extraits des procès-verbaux de l'assemblée nationale)
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
