Cote : 190 J 92

Intitulé : Vallées d’Oueil et de Barousse.

Date : 1312-an XIII

Importance matérielle : Liasse.

Présentation du contenu :

Procédure sur l’établissement d’un cadastre : copies informes du bornage réalisé entre Cirès et Caubou (le jour des calendes d’avril 1312), sentence arbitrale entre les coseigneurs des vallées de Barousse et d’Oueil (11 novembre 1344), [1 cahiers papier]

Procédure opposant le maire de Bourg d'Oueil et le préfet sur la gestion des bois : copie de collationnés d'acte de la réformation des eaux et forêts (1334-an XIII).

Correspondance au sujet d’une obligation entre particuliers (février- septembre 1595)

Sujet : cadastre / coupe de bois / dette / décision de justice / société savante / patrimoine écrit

Organisme : France. Grande maîtrise des eaux et forêts de Languedoc / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES (SOCIETE SAVANTE)

Lieu : Bourg-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Barousse, Vallée de la (Hautes-Pyrénées, France) / Oueil, Vallée d' (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Comminges (France) / Nébouzan (France)

Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens