Notice descriptive
Contexte : Union régionale des caisses d'assurance maladie (URCAM) de Midi-Pyrénées
Cote : 9166 W 1 - 5
Intitulé : Union régionale des caisses d’assurance maladie. - Réseaux de santé de Midi-Pyrénées, réseaux régionaux.
Date : 2007-2013
Importance matérielle : 0,8 m.l.
Présentation du contenu :
Le versement est composé des dossiers produits conjointement par l'URCAM et l'Agence régionale de santé. Ils concernent le financement et le suivi des activités des réseaux de santé territoriaux et des réseaux régionaux de coordination.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 07/08/2025
Tris et éliminations :
Aucune élimination
Classement :
Ordre chronologique.
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur.
Autres instruments de recherche : FRAD031_9166W
Sujet : santé / assurance maladie
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
