Notice descriptive
Commune de Nailloux. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 24 juin-an IV, 10 brumaire (quelques délibérations, mais surtout des proclamations, arrêtés et actes divers).
(1790/1795)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Délibérations > Nailloux > 1790-1795
Cote : 1 NUM AC 3456
Intitulé :
Commune de Nailloux. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 24 juin-an IV, 10 brumaire (quelques délibérations, mais surtout des proclamations, arrêtés et actes divers).
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 48 folios
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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