Notice descriptive

Transfert du Service hydrologique centralisateur et de la délégation de bassin à la Direction régionale de l'Environnement de Midi-Pyrénées (1992-1996). CPER 2000-2006, axe 10 Environnement, oganistion du comité paritaire de pilotage (2001).

(1992/2001)

Contexte : 8042W > Environnement. > Relations institutionnelles.
Cote : 8042 W 24
Intitulé :

Transfert du Service hydrologique centralisateur et de la délégation de bassin à la Direction régionale de l'Environnement de Midi-Pyrénées (1992-1996). CPER 2000-2006, axe 10 Environnement, oganistion du comité paritaire de pilotage (2001).

Présentation du contenu :

Transfert du Service hydrologique centralisateur et de la délégation de bassin à la Direction régionale de l'Environnement de Midi-Pyrénées : projets d'arrêtés, rapport de présentation, textes, correspondance (1992-1996). CPER 2000-2006, axe 10 Environnement, oganistion du comité paritaire de pilotage : comptes rendus de réunion, feuilles d'émargement, invitations envoyées aux participants (2001).



Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8042W

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