Notice descriptive

Contrats. Succession. (1846-1925)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montréjeau > Administration générale.
Cote : 2 O 390 11
Ancienne cote : 2 O 956 / 2 O 957 / 2 O 960 / 2 O 962 / 2 O 963 / O 16 / O 109 bis / O 494
Intitulé : Contrats. Succession.
Date : 1846-1925

Présentation du contenu :

Contrats, projet de location d'un immeuble pour servir d'abattoir (1846), locations d'immeubles pour servir d'école (1869-1870), à l'agrandissement de l'école des frères de la Doctrine chrétienne (1869-1870), de corps de garde de la bascule publique (1869-1925), d'école de filles et d'école maternelle (1889-1913) ; assurance contre l'incendie (1912-1923) ; abonnement à la SACEM (1919).

Succession Victor-Gabriel Saint-Paul (1857).

Demande de copie d'une délibération du conseil municipal (1920), de modèle pour un cahier des charges de travaux communaux (1924).



Autres données descriptives :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 390 11 (1).



Sujet : abattoir / clergé régulier / compagnie d'assurances / enseignement privé / incendie / loyer immobilier / poids et mesures / propriété intellectuelle / école / administration générale
Personne : Doctrine chrétienne, frères de la / Saint-Paul, Victor-Gabriel
Lieu : Montréjeau (Haute-Garonne, France)

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