Notice descriptive
Centre de semi-liberté de Toulouse
| Centre de semi-liberté de Toulouse | |
| Importance matérielle : m.l. |
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationAutres instruments de recherche
FRAD031_CSL_TLSE_EV
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/06/2017Dernière mise à jour :
20/08/2021 14:32:16Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Semi-liberté. - Dossiers de détenus (1978-1996). Dossiers des personnes n’ayant pas intégré le centre de semi-liberté pour cause de retrait de la mesure de semi-liberté, de grâce ou de refus de réponse à la convocation (1981-1998). Répertoire alphabétique (1978-1998).
(1978/1998)Centre de semi-liberté : notes de services, rapports annuels, registres de main-courante, cahiers d'observations, cahiers de consignes (1978-2005). Dossiers de détenus en semi-liberté (1997-1999).
(1978/2005)
