Notice descriptive
Commune de Saussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 11 janvier-1864, 8 mai
(1792/1864)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1792-1864
Cote : 1 NUM AC 5341
Intitulé :
Commune de Saussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 11 janvier-1864, 8 mai
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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