Notice descriptive
Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 18 floréal-1837, 20 août puis actes divers et arrêtés 1837-1872
(1802/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Avignonet-Lauragais > Délibérations > an XI-1837
Cote : 1 NUM AC 865
Intitulé :
Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 18 floréal-1837, 20 août puis actes divers et arrêtés 1837-1872
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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