Cote : 2 O 257 6

Ancienne cote : 2 O 646 / O 106 / O 1410

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XII-1939

Présentation du contenu :

Arpentement des terrains communaux (an XII).

Mines et carrières, marnière du Tucau de Mouscaillou, mise à ferme (1850-1853).

Exploitation des biens, vente et plantation d'arbres (1854-1939), mise en valeur de terres incultes (1863-1864), baux ruraux, communal de la Husse, mise à ferme (1929-1930).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux lieux-dits Artigues, Rivière d'En Haut et Mouscaillou (1927).

Travaux, construction d'un mur de soutènement par un particulier le long d'un communal (1895).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan des terrains à vendre, Artiges, Rivière d'En Haut, Mouscaillou. [Mendillon]. 6 avril 1927. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Mendillon

Lieu : Artigues (Lavernose-Lacasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lacasse (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France)] / Mouscaillan (Lavernose-Lacasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rivière d’En Haut (Lavernose-Lacasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France) / Lacasse (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France)]