Notice descriptive
Commune de Noé. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 5 mai-1865, 15 novembre (manque : 1838-1846)
(1834/1865)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Délibérations > 1834-1865
Cote : 1 NUM AC 5072
Intitulé :
Commune de Noé. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 5 mai-1865, 15 novembre (manque : 1838-1846)
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / recensement de population / registre
Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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