Notice descriptive
Commune de Saint-Rome. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 11 messidor-1866, 20 mai
(1794/1866)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rome > Délibérations > an III-1866
Cote : 1 NUM AC 1078
Intitulé :
Commune de Saint-Rome. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 11 messidor-1866, 20 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Rome (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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