Notice descriptive
1743-1788 (1743-1788)
1743 et suiv. Le chapitre de St Bertrand contre les communautés de Gouaux et Artigue, qui refusent de réparer l'église et le cimetière. - 1751. consultation sur la qualité de curé primitif du chapitre. - 1606. Mandement de l'évêque Urbain de St-Gelais sur les exocommunication . - 26 juillet 1762. consulte sur la directe de St- Bertrand. - XVIIIè siècle. Sans date. Observations pour les consuls sur la directe de St Bertrand. - XVIIIè siècle. Sans date. Observations pour les consuls contre chapitre. - 1764. Transaction entre le curé de Cazavet et le chapitre de St Bertrand. - 1767-1774- 1775. procès au sujetde la seigneurie de St Bertrand (3 pièces). - 1775 ? consultation d'avocat pour la communauté contre l'évêque et le chapitre pour la seigneurie de St-Bertrand ; suivie d'un cahier contenant copie de 10 litres se rapportant à ce procès. - 1787. Testament de l'abbé de Rabaudy. Deux pièces incomplète. 1° . consulte commençant au f° 20, 2°. Rapport imprimé commeçant à la pag e 29.- Sans date. XVs de St Bertrand contre le chapitre Iè siècle.Libellé appellatoire des habitants de St Bertrand contre le chapitre. - 31 janvier 1502. Arrêt du parlement de Toulouse qui met la terre de St Bertrand en sequestre pendant le procés de seigneurie existant entre l'évêque et le chapitre. - 29 décembre 1546. Protestation sur l'élection contsulaire de St Bertrand. ( V. avril, mai 1555 . Sentence du sénéchal de Toulouse sur l'élection consulaire de St Bertrand. ( V.29 décembre 154, G 63). - avril-mai 1555. Sentence du sénéchal de Toulouse sur l'élection consulaire de St Bertrand. ( V. 29 décembre 1546. G 63).1663-1735. prieuré de St Béat et chapitre de St Bertrand. Esténos, 10 août 1603. Garin et St-Trilaus, 10 juin 1735 . - 1662. Piéce concernant le syndicat de la communauté de St Bertrand . - 1656. Obit d'un archidiacrede Comminges (couserans). - 7 1701. Délibération du chapitre, ( demande d'une nouvelle reconnaissance aux habitants). - 22 janvier 1774. Sentence du sénéchal gouverneur de Toulouse dans le procés de souveraineté de St Bertrand entre l' évêque, le chapitre et lde a communauté, avec l'exploit de notification. -25 janvier 1774. Sent ence du sénéchal de Toulouse ( dont il a été fait appel). Pour Mrs. Charles, Gabriel Osmont, comte de Lyon. évêque de Comminges et le chapitre; contre les syndics, consuls et communautés de St Bertrand. - 5 mars 1774. Demande des consuls à l'intendant pour êtreautorisé à imposer la communauté pour les frais d'instance du procés concernant la souveraineté de St Bertrand. - nombre 27 novembre 1778. Enlèvement d'archivesn et nombre de pièces. Le Syndic général de la communauté doit poursuivre le procés e n cours sur la souveraineté de St Bertrand. - 25 février 1690; consultation sur les droits à la seigneurie de St Bertrand, ( 4 piéces). - 15 août 1731. Le consul Casseirol est intérrogé par le chaiptre sur le dénombrement fourni par les consuls de St Bertrand et sur la façon dont il faudrait procéder pour le payement des fiefs par les habitant ( 2 pièces). 6 mars 1767- 10 mars 1768. Mémoirepour les consults contre l'évêque et le chapitre sur la communauté de St Bertrand.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Évêché de Saint-Bertrand-de-Comminges (3 G)Le formulaire de recherche :
