Notice descriptive

Grands Jours (1541-1667)

Contexte : Registres du parlement de Toulouse numérisés > Parlement de Toulouse et parlements éphémères. > Parlement de Toulouse
Cote : 1 B 92 H-1 B 92 N, 1 B 4768-1 B 4770
Intitulé : Grands Jours
Date : 1541-1667

Présentation du contenu :

Pour rapprocher le parlement des justiciables, le roi ordonna parfois la tenue de sessions dans certaines villes du ressort. Il s'agissait des « Grands Jours », pendant lesquels la cour avait les mêmes attributions que celle de Toulouse : en 1541 les « Grands Jours » eurent lieu à Nîmes, en 1548 au Puy, en 1550 à Béziers, en 1559 à Montpellier, enfin en octobre 1666 au Puy puis d’octobre 1666 à février 1667 à Nîmes.

Les registres contiennent des arrêts civils et criminels :

- Nîmes (septembre-octobre 1541) : 1 B 92 H

- Le Puy (septembre-octobre 1548) : 1 B 92 I et 1 B 92 J

- Béziers (septembre-octobre 1550) : 1 B 92 K et 1 B 92 L

- Le Puy (octobre 1666) : 1 B 92 M et 1 B 4574.

- Nîmes (octobre 1666-février 1667) : 1 B 92 N, 1 B 4573, 1 B 4768-1 B 4770



Autres instruments de recherche :

Inventaire sommaire impr., par Ch. Roques, 1903, tome 1, p. 537-564.

Sujet : affaire civile / crimes et délits / décision de justice / qualification correctionnelle / qualification criminelle / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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