Notice descriptive
Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse.
Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et de promotion, notation, congés, correspondance, dossier administratif.
Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques.
Conservé sur site principal
Versement
Bordereau de suppression n° 10748
Classement par ordre alphabétique.
Consultable selon la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
6154W / 6732W / 7353W / 8337W
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Rectorat de l'académie de Toulouse (série W)Le formulaire de recherche :
