Cote : 2 O 323 6

Ancienne cote : 2 O 821 / 2 O 823 / O 10 / O 108 / O 432

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1844-1925

Présentation du contenu :

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux sis notamment au quartier du Chemin d'Ardiège (1844-1925).

Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis dans le village (1867).

Mines et carrières, carrière des Arroques, résiliation du bail à ferme (1912)

Eau, puits, construction (1922).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

[Commune de Martres-de-Rivières, aliénation d'un communal sis dans le village, plan des lieux. 1867]. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Lieu : Chemin d'Ardiège (Martres-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Martres-de-Rivière (Haute-Garonne, France) -- Carrière des Arroques / Martres-de-Rivière (Haute-Garonne, France)