Notice descriptive
Commune d'Arbas. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1788, 8 mai-1819, 29 janvier. En plus, procès verbaux (1820-1825) – correspondance générale (1808). Registre relié pleine toile bordeaux, non paginé
(1788/1819)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Arbas > Délibérations > 1788-1819
Cote : 1 NUM AC 6569
Intitulé :
Commune d'Arbas. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1788, 8 mai-1819, 29 janvier. En plus, procès verbaux (1820-1825) – correspondance générale (1808). Registre relié pleine toile bordeaux, non paginé
Sujet : conseil municipal
Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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