Notice descriptive
Cabinet du Président. - Dossiers de préparation à la Commission permanente (2000-2013). Dossiers thématiques (2005-2015). Courriers réservés (2010-2013). Protocole (2011-2015). (2000-2015)
Contexte : Cabinet du Président
Cote : 8125 W 1 - 27
Intitulé : Cabinet du Président. - Dossiers de préparation à la Commission permanente (2000-2013). Dossiers thématiques (2005-2015). Courriers réservés (2010-2013). Protocole (2011-2015).
Date : 2000-2015
Importance matérielle : 3,15 m.l.
Historique de la conservation :
Versement identifié lors de la reprise des arriérés en 2020.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 29 avril 2015
Tris et éliminations :
non classé
Modalités d'accès :
Pas de bordereau de versement
