Notice descriptive
Procès entre le sieur de Péguilhan (César puis son fils François, puis Urbain, fils du précédent) et le sieur de la Mothe d'Isaut (Jean, puis Joseph et Gabriel, fils du précédent). (1666 (27 décembre)-1679)
Contexte : Famille Péguilhan de Larboust (198 J) > Gestion des biens (XIVe- XIXe siècles). > Montané, seigneurie. > Procédures. > Procès relatifs au droit d'agrier à Lalanne-Arqué.
Cote : 198 J 145
Intitulé : Procès entre le sieur de Péguilhan (César puis son fils François, puis Urbain, fils du précédent) et le sieur de la Mothe d'Isaut (Jean, puis Joseph et Gabriel, fils du précédent).
Date : 1666 (27 décembre)-1679
Notes :
Procès né des suites de la vente de la seigneurie de Montané et de ses revenus par Gabriel de La Mothe à Urbain de Péguihan [les revenus sont constitués en particulier par les droits de champart et d'agrier dus par les habitants de Lalanne-Arqué] (27 décembre 1666).
À noter : arpentement de la métairie d'Esclassan, à Lalanne-Arqué (1679)
Sujet : famille / noblesse / droits seigneuriaux / administration seigneuriale
Organisme : Péguilhan de Larboust (famille)
Lieu : Manent-Montané (Gers, France) / Lalanne-Arqué (Gers, France) / Sariac-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
