Notice descriptive
Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre.
(1863/1881)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1863-1881
Cote : 1 NUM AC 1779
Intitulé :
Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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