Notice descriptive

Famille Péguilhan. (1735-1772)

Contexte : Famille Péguilhan de Larboust (198 J) > Gestion des biens (XIVe- XIXe siècles). > Nizan, baronnie. > Hommage. Dénombrement. Reconnaissances. Droits seigneuriaux.
Cote : 198 J 162
Intitulé : Famille Péguilhan.
Date : 1735-1772

Présentation du contenu :

Droits seigneuriaux : état des poules dues par les habitants de Nizan (1735) ; liste d'actes de vente entre habitants de Nizan entraînant le paiement des lods et ventes (1736-1760).

Reconnaissance générale par les habitants de Nizan en faveur d'Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust (15 février 1737).

Hommage de François de Péguilhan, marquis de Thermes, pour la baronnie de Nizan (18 août 1764).

Pièces du procès au parlement de Navarre sur la vérification du dénombrement des biens (1765-1768), notamment arrêt du parlement de Navarre pour François de Péguilhan, le maintenant, après vérification de son dénombrement, dans tous ses biens et droits dans la baronnie de Nizan (28 janvier 1769).

Promesse d'un arpenteur de Lodes de passer les actes de reconnaissances des emphytéotes de Nizan (1772)



Notes :

À noter (Promesse d'un arpenteur de Lodes...) : consultation juridique tendant à prouver la banalité du moulin au profit du baron de Nizan (1765).

[Contient un historique de la baronnie de Nizan depuis le XVe siècle.

Sujet : famille / noblesse / droits seigneuriaux / administration seigneuriale / hommage / dénombrement seigneurial
Organisme : Péguilhan de Larboust (famille)
Lieu : Nizan-Gesse (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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