Notice descriptive

Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, amodiations et mises à ferme (1823-1899) ; coupe affouagère, adjudication (1832) ; vente de coupes de bois (1851-1922), d'arbres (1852-1877). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis section des Landes (1895-1896), lieu-dit Cassé de la Croux (1900), lieu-dit Cap de la Plagne (1901), quartiers de la Barroque (1906), Caillaouères, Sarrot et Tou (1910-191), la Plagne et Pas de Raoubère (1916-1917), Caillaouères et Coustalat (1921-1922). (1823-1922)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Cuing
Cote : 2 O 159 7
Ancienne cote : 2 O 396 / 2 O 397 / O 103 bis
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, amodiations et mises à ferme (1823-1899) ; coupe affouagère, adjudication (1832) ; vente de coupes de bois (1851-1922), d'arbres (1852-1877). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis section des Landes (1895-1896), lieu-dit Cassé de la Croux (1900), lieu-dit Cap de la Plagne (1901), quartiers de la Barroque (1906), Caillaouères, Sarrot et Tou (1910-191), la Plagne et Pas de Raoubère (1916-1917), Caillaouères et Coustalat (1921-1922).
Date : 1823-1922

Présentation du contenu :

La liasse comprend six plans :

Plan de la parcelle de terrain que la commune du Cuing se propose de vendre aux enchères publiques, n° 24 et 25 de la section D. Charles Fages. 12 octobre 1895. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,26 x 0,21 m.

[Plan de la parcelle que la commune du Cuing se propose de vendre, lieu-dit Cassé de la Croux]. Jean-Baptiste Libéros, instituteur. 25 juillet 1900. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

[Plan de la parcelle que la commune du Cuing se propose de vendre, lieu-dit Cap de la Plagne]. Jean-Baptiste Libéros, instituteur. 24 février 1901. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

Commune du Cuing, vente de biens communaux. Guillaume Anglade, instituteur. 5 novembre 1910. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Commune du Cuing, plan de la parcelle à vendre. Dominique Abadie, expert-géomètre. 23 novembre 1916. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,30 x 0,24 m.

[Commune du Cuing, plan des parcelles à aliéner]. Charles Fages, expert-géomètre. 6 décembre 1921. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,32 x 0,31 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 159 6 (1) - 2 O 159 6 (7)



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / plan
Personne : Fages, Charles / Libéros, Jean-Baptiste / Anglade, Guillaume / Abadie, Dominique (géomètre)
Lieu : Le Sarrot (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Tou (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap de la Plagne (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassé de la Croux (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Caillaouères (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Plagne (Le Cuing, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Cuing (Haute-Garonne, France)

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