Notice descriptive
Commune de Montoussin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1789, 15 mars-27 septembre (en plus : dépenses communales, 1808-1824).
(1789/1789)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montoussin > Délibérations > 1789
Cote : 1 NUM AC 3772
Intitulé :
Commune de Montoussin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1789, 15 mars-27 septembre (en plus : dépenses communales, 1808-1824).
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
