Notice descriptive
Aménagement foncier et rural, électrification rurale : dossiers de travaux par ordre alphabétique de commune.
(1921/1960)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 2668 W 1 - 328
Intitulé :
Aménagement foncier et rural, électrification rurale : dossiers de travaux par ordre alphabétique de commune.
Importance matérielle : 11,05 m.l.
Notes :
"Liasses transférées en proforma : 3519W4-10, 26 ; 3133W181 ; 3329W158-159 ; 3193W122.
Constat de destruction de dossiers de certaines communes sans connaissances des critères de tri.
Dossiers à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 14 juin 1968
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
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